Année 2013

Réunion du collectif du 22 novembre 2013

Compte-rendu de la réunion du collectif du 22 novembre 2013

Lettre à Mme Valleud-Belkacem, ministre du droit des femmes, le 22 novembre 2013
 

Réunion du collectif du 18 octobre 2013

Compte-rendu de la réunion du 18 octobre 2013 pour préparer le plan national au ministère du droit des femmes

Remarques et suggestions de l'association "Les amis du bus des femmes" dans le cadre de la consultation sur le plan national

Commentaires de l'association ALC/coordination du sipositif national Ac.Sé sur la proposition du plan d'action national

Dialogues Citoyens et cultures du 14, 15, 16 novembre 2016
 

Réunion du collectif du 13 septembre 2013

Compte-rendu de la réunion du 13 septembre 2013
 

Réunion du collectif du 25 juillet 2013

Compte-rendu de la réunion du 25 juillet 2013

A l’attention de Monsieur Eric Panloup, Coordinateur national de la lutte contre la traite des êtres humains
au sein de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF)

A l’attention de Madame Elisabeth Moiron-Braud, Secrétaire générale de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF)

Principales propositions du Collectif « Ensemble contre la traite des êtres humains » en vue de l’élaboration
du Plan d’action national de lutte contre la traite des êtres humains pour la France qui sera adopté en octobre 2013

Propositions des associations membres du Collectif « Ensemble contre la traite des êtres humains » en vue de l’élaboration du Plan d’action national de lutte contre la traite des êtres humains pour la France qui sera adopté en octobre 2013
 

Réunion du collectif du 21 juin 2013

Compte-rendu de la réunion du 21 juin 2013

Rapport concernant la mise en oeuvre de la Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains par la France
 

Réunion du collectif du 4 juin 2013

Compte-rendu de la réunion du 4 juin 2013

Lettre de réponse de la MIPROF au collectif

Compte-rendu de la rencontre avec la MIPROF du 4 juin 2013

Circulaire relative aux modalités de prise en charge des jeunes isolés étrangers
 

Réunion du collectif du 18 avril 2013

Compte-rendu de la réunion du 18 avril 2013

Impact du Projet de loi de transposition de la directive « TRAITE » (Hors la rue)

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union Européenne et des engagements internationaux de la France, étude d'impact du 19 février 2013

Arrêté du 3 avril 2013 portant nomination au comité d’orientation de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains

Arrêté du 8 avril 2013 portant nomination de la secrétaire générale de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains

Articles du ministère des droits des femmes sur la MIPROF
 

Réunion du collectif du 7 mars 2013

Compte-rendu de la réunion sur la traite des mineurs du 7 mars 2013
 

Réunion du collectif du 7 février 2013

Compte-rendu de la réunion sur la traite des mineurs du 7 février 2013